Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Comptoir de la Viande
DFI, SARL
PAGE DE MARQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3699163
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Comptoir de la Viande de DFI

Présentation de la marque Comptoir de la Viande

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAGE DE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comptoir de la Viande »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFI domicilié(e) RN 7 RN 7 - 45700 - MORMANT-SUR-VERNISSON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAGE DE MARQUE domicilié(e) 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGE DE MARQUE domicilié(e) 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

DFI a également déposé les autres marques suivantes : Darfix , Ordocryl , Le Relais du miel , Comptoir du Macaron , DFI DESGNFORIMPACT , Ordoflex , Ordocol , ORDO , Ordocal , DARFIX


DFI, SARL - RN 7 RN 7 - 45700 - MORMANT-SUR-VERNISSON - France

PAGE DE MARQUE, SARL - 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France


PAGE DE MARQUE - 2 RUE DE VAUQUOIS - 45000 - ORLÉANS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532927 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.